Marque expirée - Marque en non vigueur

PEM
IMPERIAL IRRIGATION COMPANY LIMITED Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1385960
Date de dépôt :
26/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2016

Présentation de la marque PEM

Déposée le 26 décembre 1986 par la société étrangère IMPERIAL IRRIGATION COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEM »

Le déposant est la société étrangère IMPERIAL IRRIGATION COMPANY LIMITED domicilié(e) 106 Hillsview Drive, Richmond Hill Province d'Ontario,CANADA (dossier no 2327453) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2327453) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEM est expirée depuis le 26 décembre 2016.

IMPERIAL IRRIGATION COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PEM


IMPERIAL IRRIGATION COMPANY LIMITED Société de droit canadien - 106 Hillsview Drive, Richmond Hill Province d'Ontario,CANADA (dossier no 2327453) - Canada


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2327453) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327453 - Publication au BOPI 2006-11-21

Renouvellement sans limitation n°2078505 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Installations d'éclairage et de distribution d'eau, installations sanitaires;appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;installations de distribution et d'alimentation en eau, notamment pour bassins et jets d'eau, leurs organes et accessoires tels que buses et ajutages; appareillage électrique pour jets d'eau, en particulier organes d'éclairage immergé, joints et raccords immergés, dispositifs de réglage du jet en fonction du vent, dispositifs de réglage du niveau d'eau ensembles électriques préfabriqués pour jets d'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.